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De Robien recentré
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"La Résidence Séniors" 
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Borloo réhabilité |
Opération de renouvellement
urbain
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Le Démembrement Temporaire |
Le seul support
d’investissement qui ne supporte aucune
fiscalité pendant toute sa durée et générateur
d’économies d’ISF ou d’impôt sur les revenus fonciers
pour les personnes concernées.
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Actualités |
DROITS DE SUCCESSION
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Les abattements
applicables en 2009 /
Les tranches des barèmes et les abattements
applicables en matière de droits de succession
et de donation sont désormais revalorisés chaque
année en fonction de l'inflation.
L'administration fiscale vient de publier les
montants applicables aux successions ouvertes ou
aux donations effectuées à compter du
01.01.2009.
Parmi les principaux montants :
-
l'abattement
applicable sur la part de chacun des
ascendants ou des enfants est fixé à
156 359 €, ainsi que celui en faveur des
handicapés,
-
celui en faveur
des frères et soeurs à 15 636 € et des neveux
et nièces à 7 818 €.
-
L'abattement
applicable aux donations entre conjoints ou
partenaires pacsés est porté à 79 222 €, celui
en faveur des petits-enfants à 31 272 € et des
arrière-petits-enfants à 5 212 €.
-
Enfin,
l'abattement prévu sur les dons de sommes
d'argent est fixé à 31 272 €.
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