Situation : La "Résidence Les Amaltides", 20 rue Condorcet CHATENOY LE ROYAL (71880), à 4 km de Chalon sur Saone (80 000 habitants), ville qui reflète toute la quintessence de la Bourgogne célèbre pour son art de vivre et ses traditions séculaires.

Immeuble : Cette MAPAD, ouverte en 1992, d’une superficie de 3 300 m2 sur 3 niveaux, comprend 73 lots de copropriété pour 88 lits.

Prix : Les prix, hors frais de notaire et d'hypothèque, sont compris entre
57 883 € et 107 218 € selon la superficie des lots de copropriété.

Livraison : En exploitation.


 

- Le Groupe ORPEA, coté au Second Marché d’Euronext Paris, est numéro 1 des MAPAD en France (64 résidences, 21 cliniques soit plus de 8 134 lits et 4 900 salariés pour 156 M€ de C.A. et 10,6 M€ de résultat en 2002). Il connaît un développement continu et poursuit un transfert partiel de foncier vers des investisseurs privés. Cette politique facilite la réalisation d’un plan soutenu de nouvelles créations et conforte l’indépendance de ce premier opérateur national.

- La localisation de la "Résidence Les Amaltides" lui permet de bénéficier de tous les avantages de la proximité immédiate de Chalon sur Saone.

- La notoriété, le savoir-faire et la maîtrise de l’exploitation permettent une rentabilité de 6,60 % HT du montant de l’investissement HT. Elle est garantie par un bail commercial ferme de 11 ans et 9 mois avec la société ORPEA.

- Les éventuels travaux de mise en conformité liés à une évolution future des normes sont contractuellement à la charge de l’exploitant.


 

- Les ventes seront réalisées en “ achevé ”.

A – Au regard de la TVA :
L’immeuble ayant plus de 5 ans, le bien acquis n’est pas soumis à TVA. Il n’y a donc pas de TVA à financer en sus du montant de l’investissement, hors TVA sur seuls frais d’acquisition. Pour les investissements en statut LMP, les investisseurs doivent opter pour un régime les assujettissant de plein droit à la TVA (régime simplifié d’imposition avec assujettissement à la TVA).

B – Au regard de l’impôt sur le revenu :
Acquisition en meublé (revenu BIC) : la pratique des amortissements différés permet de gommer en partie les revenus de l’opération ; 2 orientations possibles :

a) Statut LMNP (Loueur en Meublé Non Professionnel = CA < 23 000 € TTC/an) : les déficits de l’opération sont reportables sur les revenus de même nature : BIC non professionnels.
b) Statut LMP (Loueur en Meublé Professionnel = CA > 23 000 € TTC/an) : les déficits de l’opération sont reportables sur le revenu global.


 

- La forte rentabilité (6,60 % HT) rend l’investissement Loueur en Meublé Non Professionnel très performant. Le statut LMP, pour sa part, est optimisé et s’ouvre à de nombreux investisseurs qui, hors de ce cadre, n’auraient pu y prétendre.

- L’établissement étant en exploitation, un investissement LMP permet une défiscalisation sur les revenus 2003.

- Un bail commercial sécurise l’investissement par sa durée, ses clauses et la solvabilité de l’exploitant.

- Il s’agit d’une rare opportunité pour assurer, en toute sécurité, une rente exceptionnelle grâce au rendement proposé.